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Article 1 : Les mentions légales
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Article 2 : Accès au site
Le site www.le1544.fr permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :
Présentation de l’établissement
Le 1544 à Besançon et achat d’une sélection de thés et de produits en rapport avec le thé dans la boutique en ligne.
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet.
Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
Article 3 : Collecte des données
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Pour ce qui concerne les statistiques techniques, voir ci-après.
Article 4 : Propriété intellectuelle
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Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.
Article 5 : Responsabilité
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Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1.
Conditions générales de vente
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